Saint Jean de Fos en coeur d’hérault - Site officiel de la mairieDélibérations du Conseil Municipal
Délibérations CM du 20 décembre 2022
Décision modificative n°2 Passage à la nomenclature comptable M57 développée Tarifs communaux 2023 Recensement communal 2023 : recensement d’agents recenseurs Commission appel d’offres : remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire Dénomination d’une voie Déclassement du domaine public d’un chemin communal Informations sur la carrière de stockage des déchets située à Aniane CDG 34 : convention d’adhésion à la médecine préventive 8000 arbres par an pour l’Hérault Contrat de maintenance de la plateforme d’accès à la mairie Recrutement de personnel non titulaire pour 2023 Recrutement d’agents vacataires pour 2023 Mise à jour du tableau des emplois du personnel communal ONF : aménagement de la forêt comunale CCVH : rapport 2021 sur l’eau et l’assainissement
Délibérations CM du 7 octobre 2022 Avenant n°1 à a convention PUP des lotissements La Conscience et les Orjouls Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Renouvellement de la convention territoriale globale avec la CCVH Convention territoriale globale avec Familles Rurales CCAS : remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire Création d’une commission communale pour les cimetières et les chemins communaux Désignation d’un référent communal pour la sécurité incendie Dénomination de vois communales Désignation d’un correspondant Gemapi Rapport annuel 2021 du Syndicat Centre Hérault sur la gestion des déchets Marché de travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux
Délibérations CM du 23 juin 2022
Scoot and Gau autorisation de stationnement Projet hôtelier convention de mise à dispo de 5 places de stationnement parcelle B Modalités de publication des actes CDG 34 Convention d’adhésion mission appui et soutien à la prévention des risques professionnels Aliénation d’une voie communale procédure à l’enquête publique préalable Désignation d’un coordinateur de l’enquête de recensement Dénomination de voies CCVH convention groupement commandes fourniture logiciel d’information et communication financière Décision modificative n°1 BP 2022 Approbation du compte administratif BP 2021 Demande de remise gracieuse pénalités retard Subvention soutien à l’apprentissage Dérogation à la règle du repos dominical pour le personnel communal Petit train des vignes circulation et stationnement
Délibérations CM du 15 avril 2022
Représentations extérieures de la Commune suite à démission CCVH convention de mise à disposition d’une borne escamotable électrique parking de l’Argileum Approbation compte administratif 2021
— Compte administratif 2021 Approbation compte de gestion 2021
— Compte de gestion 2021 Affectation du résultat 2021 Vote des taux d’imposition fiscalité locale directe 2022 et état Approbation du budget primitif 2022
— Budget primitif 2022 Subvention 2022 au CCAS Subvention aux associations 2022
Délibérations CM du 11 février 2022
Délibération instaurant le télétravail Délibération instaurant le forfait télétravail Mise en place d’un cadre d’intervention des vacations au sein de la Commune de Saint Jean de Fos Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétence (PEC) Personnel communal mise à jour du tableau des emplois CCVH mutualisation des services Approbation du schéma de mutualisation et des conventions CCVH Convention pour l’instruction technique des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - Avenant n°1 Rénovation du griffe Place de la Mairie - Demande de subventions Aménagement requalification de la Route d’Aniane – Modification de nature des travaux subventionnés par le Conseil Départemental Détermination du nombre de postes d’adjoint Indemnités de fonction Conseillère municipale titulaire d’une délégation Reconduction bail de location de l’appartement située au 17 Rue Jules Ferry Vente à l’amiable du bien communal sis 6 Impasse du Presbytère Mise à disposition du local du boulodrome situé Allée du Souvenir Français Mise à disposition d’équipements sportifs au Tennis club de Saint Jean de Fos Alignement Chemin de la Font des Horts acquisition d’une bande de terrain appartenant aux consorts BRUN Echanges et vente de parcelles entre la Commune de Saint Jean de Fos et M. Philippe HERRERO Foncier urbanisme fibre optique convention de servitude au profit de Hérault THD Demande de subvention de l’association Foyer rural
Délibérations CM du 10 décembre 2021
Subvention à Heureuses escapades CCVH rapport prix et qualité SP eau et assainissement année 2020 Hérault Energies compétence optionnelle IRVE CCVH désignation suppléant supplémentaire Travaux Route d’Aniane - conventions autorisation travaux et passage en terrains privés Travaux accessibilité bâtiments communaux choix SPS Travaux accessibilité bâtiments communaux choix missions L et Hand Travaux accessibilité bâtiments communaux - choix entreprises Mise en place RIFSEEP Prime exceptionnelle 2021 Remboursement aux élus des frais de garde et d’assistance CDG 34 mission DPD CDG 34 adhésion contrats assurance des risques statutaires Décision modificative n°2
Délibérations CM du 01 Octobre 2021
Vente ancien Presbytère Participation communale par élève 2021-2022 école publique Subvention complémentaire à la société de Chasse Décision modificative n°1 Choix entreprise Route d’Aniane Recrutement adjoint administratif contractuel Personnel contractuel Année 2022 Personnel contractuel service périscolaire Modification du règlement fonctionnement périscolaire Extinction de l’éclairage public Contrat d’objectifs et de performance état ONF Syndicat Centre Hérault rapport déchets ménagers 2020 Convention logiciel Hydralic Demande subvention travaux Chemin de l’Aire Subvention exceptionnelle à Familles Rurales Adhésion à la fédération des villes Françaises Oleicoles
Délibérations CM du 29 juin 2021
Convention de mise en fourrière de véhicules Abrogation de la délibération n°20160019 portant prescription de révision générale du POS Modification du règlement de la zone 1 AUB du PLU suite au jugement de la CAA de Marseille Demande de dépôt d’archives communales Convention de transfert de MOA relative à la réalisation des travaux sur la RD4 entrée Route d’Aniane Convention relative à l’entretien de la RD 4 sur le territoire aggloméré de la commune Opération de travaux électricité éclairage public et télécom RD 4 Route d’Aniane Convention d’occupation temporaire du domaine public - Scoot and Gau Tarif de location d’un logement - 17 rue Jules Ferry Subvention de soutien à l’apprentissage Mise en oeuvre d’une tarification sociale pour l’accès à la cantine scolaire municipale Personnel communal mise à jour du tableau des emplois
Délibérations CM du 13 avril 2021
Route d’Aniane étude géotechnique Route d’Aniane choix géomètre Route d’Aniane natura 2000 Route d’Aniane subvention Feder Route d’Aniane choix du maître d’oeuvre Route d’Aniane notice hydraulique Street workout demande de subventions Réfection des courts de tennis demande de subvention Modification du tableau du personnel Règlement intérieur activités périscolaires Voeu gel agriculture CCVH instruction urbanisme CCVH Modification statuts CCVH Opposition transfert compétence PLU
Approbation compte administratif 2020
— Compte administratif 2020
— Note de synthèse CA 2020 Approbation compte de gestion 2020
— Compte de gestion 2020 Affectation du résultat Taux imposition 2021 Vote du budget primitif 2021
— Budget primitif 2021
— Note de synthèse BP 2021 Dotation au CCAS Subvention aux associations
Délibérations CM du 22 janvier 2021
CCVH Pacte de gouvernance Subvention aux restaurants du coeur Subvention aux potiers CCVH convention instruction actes urbanisme Plan départemental d’itinéraires de promenades et randonnées Aménagement requalification entrée Route d’Aniane approbation nouveau plan de financement Transition énergétique des bâtiments demandes de subvention
Délibérations du CM 18 décembre 2020
Réfection des courts de tennis demande de subvention Rénovation du griffe place de la mairie demandes de subvention Aménagement chemin piéton Grave-Razimbaud demandes subventions Gestion dématérialisée des documents signature du contrat Travaux entrée Route d’Aniane demande subvention DREAL Travaux entrée Route d’Aniane demande subvention Région Plan communal de sauvegarde choix du bureau d’études Actualisation longueur voirie communale Mise à disposition temporaire d’un véhicule Décision modificative n°1 Règlement sinistre hors assurance facturation de la remise en état Prime Covid CCVH marché de reprographie 2021 service informatique mutualisé Travaux d’aménagement route d’Aniane enfouissement de réseaux
Délibérations du CM 27 novembre 2020
Autorisation recrutement personnel contractuel face accroissement activités année 2021 Personnel communal mise à jour du tableau des emplois CCVH convention de groupement de commandes service informatique mutualisé CCVH CAO Ad hoc service informatique mutualisé Hérault Energies transfert exercice compétence IRVE Hérault Energies transfert compétence IRVE CCVH additif et rectificatif rapport sur l’eau et assainissement année 2019 CCVH mutualisation des services approbation avenant prorogation des conventions Adoption règlement intérieur + règlement intérieur Exonération des droits de terrasse année 2020 Subvention de solidarité aux communes du Gard et des Alpes Maritimes Tarifs accueils périscolaires 2020-2021 Subvention exceptionnelle à Familles Rurales Signature d’un protocole d’accord transactionnel dossier Largueze Dérogation à la règle du repos dominical personnel communal année 2021 Personnel contractuel service périscolaire année 2020-2021
Délibérations du CM 2 octobre 2020
Demande subvention DREAL projet Route d’Aniane Destruction de tickets de cantine Création d’une commission de contrôle de la liste électorale Recrutement agent contractuel service administratif Avenant contrat d’assurance des risques statutaires CCID liste des noms Dénomination d’une voie publique Transfert amiable lotissement les Oliviers Servitude au profit de la commune parcelle LANAVE Rapport prix et qualité service eau assainissement année 2019 Rapport annuel prix et qualité service élimination déchets année 2019 Travaux Ad’ap choix de l’architecte
Délibérations du CM 31 juillet 2020
Désignation membres CLECT Correspondant Plan Climat Transition Subvention société Chasse Commissions thématiques CCVH Compte administratif
— Approbation CA Préfecture de l’Hérault budget primitif 2020
— Approbation BP 2020 Affectation résultat
Délibérations du CM de 10 juillet 2020
Délibérations du CM 03 juillet 2020
Affectation résultats budget communal 2019 Approbation du compte administratif du budget communal 2019
— Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2019 Approbation du compte de gestion budget communal 2019
— Compte de gestion budget principal 2019
Vote du budget primitif 2020 - budget principal
— Budget primitif budget principal 2020
— Note de présentation brève & synthétique du budget primitif 2020
— Etat de notification des taux d’imposition des taxes directs local 2020
Affectation des résultats budget CCAS 2019 Approbation du compte administratif du budget CCAS 2019 Approbation du compte de gestion budget CCAS 2019
— Compte administratif budget CCAS 2019
— Compte de gestion CCAS 2019
Vote du budget primitif 2020 – budget CCAS
— Budget primitif CCAS 2020
Hérault Energies - Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies etc Vote des subventions aux associations 2020 Vote de la dotation de fonctionnement 2020 au CCAS Vote des taux 2020 de la fiscalité directe locale Taux taxe d’aménagement
Délibérations du CM 19 juin 2020
Constitution des commissions communales Constitution de la commission d’appel d’offres Plan communal de sauvegarde – constitution de la commission Comité de pilotage de l’organisation des services Composition du conseil d’administration du CCAS Désignation du conseil d’administration du CCAS Pouvoirs délégués au Maire par le conseil municipal Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels (DUERP) Convention d’adhésion à la mission d’inspection hygiène et sécurité – mise à disposition d’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) Mise à jour du tableau d’effectifs Dérogation à la semaine de 4 jours pour les rythmes scolaires Désignation de délégués au syndicat Hérault Energies Désignation de délégués au comité national d’action sociale Désignation d’un correspondant de la Défense Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français
Délibérations du CM 28 mai 2020 Election du Maire Fixation du nombre d’adjoints Election des adjoints Indemnités de fonction des élus Procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints - contrôle légalité
Délibérations du CM 02 février 2020 Location de la salle polyvalente aux employés municipaux Participation financière Rallye ’Math à Max’ Subvention voyage scolaire Lycée de Lodève Acquisition à l’amiable d’un bien Motion soutien à la filière vin Opposition sur le transfert de la compétence PLU à la CCVH Fermeture de 2 postes d’adjoints techniques Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet Création d’un poste rédacteur principal 2e classe Demande de subvention abri bus pour 2 arrêts de bus
Délibérations du CM 20 décembre 2019 Paiement par carte bancaire via internet Régime indemnitaire des régisseurs de recettes Régie cantine Régie bibliothèque Régie droit domaniaux Subvention exceptionnelle commune du Teil Longeur voirie communale Projet 8 000 arbres Inscription au Rézo Pouce (CCVH) Décision modificatif n°2
Délibérations du CM 29 novembre 2019 Décision modificative n°1 Subvention aux Restaurants du Cœur Subvention voyages scolaires Subvention de soutien à l’apprentissage Subvention exceptionnelle communes sinistrées Création poste adjoint technique à temps complet Recrutement agents contractuels besoin saisonnier d’activité Recrutement agents contractuels de remplacement Rapport sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement Aménagement Route d’Aniane Amendes de police Aménagement Route d’Aniane demande de subventions Demande de subvention un plan particulier de mise en sûreté Programme rénovation de l’éclairage public 2020 (tranche 7) demande subvention Hérault Energies
Délibérations du CM 13 septembre 2019 Rapport annuel prix et qualité du service public élimination déchets année 2018 Plan communal de sauvegarde - Constitution de la commission Prise de possession d’immeuble sans maître Droit de préemption Fermeture de la trésorerie de Gignac Création d’un emploi permanent de catégorie C Carte PLU Délibération droit de préemption
Délibérations du CM 6 juin 2019 Groupment de commandes pour la passation de marchés informatique et télécoms Nouvelle gouvernance 2020-2026 - repartition des sièges du futur conseil communautaire Modification des statuts de la Communauté de Commmunes Vallée de l’Hérault Convention de régie publicitaire et mise à disposition de mobilier urbain de 2m2 Rénovation de la porte de l’église et demande de subvention Droits de place - droits de terrasse - location des salles municipales Création d’un poste à temps complet de catégorie C Instauration de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Modification régie droits de place
Délibérations du CM 12 avril 2019 Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal budget principal 2018 Approbation du compte administratif de la commune - budget principal 2018 Vote des taux 2019 de la fiscalité directe locale Vote du budget primitif 2019 - budget principal Vote de subvention de fonctionnement au CCAS Vote des subventions aux associations 2019
Note brève et synthetique du budget primitif
Délibérations du CM 22 mars 2019 Constitution de la commission d’appel d’offres Demande complémentaire de subventions dossier mise en accessibilité des batiments publics
Délibérations du CM 22 février 2019
Délibérations du CM 18 janvier 2019
Délibérations du CM 18 décembre 2018
Delibérations du CM 14 septembre 2018
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